Après la suspension des travaux en raison des fêtes de fin d’année, le Parlement reprendra ses travaux à partir du 15 janvier 2024. C’est un ordre du jour chargé qui attend les sénateurs. Tour d’horizon des travaux à venir.
Le 16 janvier 2024
- Face à la prédation du loup, comment assurer l’avenir du pastoralisme ? (demande du groupe Les Républicains)
- La réforme du marché de l’électricité (demande du groupe Les Républicains)
- Pouvoir de vivre : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ? » (demande du groupe PS)
Le 18 janvier 2024
- La mise en application de la loi du 21 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux (demande du groupe PC)
Le 17 janvier 2024
- Les violences associées au football, dans et hors des stades (demande du groupe UC)
Les textes inscrits à l’ordre du jour
Beaucoup d’entre eux intéressent tout particulièrement les Départements.
Le 17 janvier 2024
- Proposition de résolution invitant le Gouvernement à ériger la santé mentale des jeunes en grande cause nationale
Le 23 janvier 2024
- Proposition de loi visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien
Le 24 janvier 2024
- Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune
Le 25 janvier 2024
- Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l’accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants
- Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé
- Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales
Du 30 janvier au 1er février 2024
- Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
Le 6 février 2024
- Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales
Du 6 au 7 février 2024
- Projet de loi relatif à la responsabilité parentale et à la réponse pénale en matière de délinquance des mineurs
Du 7 au 8 février 2024
Projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
