L’ADF organisait mercredi 16 mai à la Mairie du 6e arrondissement de Paris, son colloque institutionnel annuel, structuré autour de deux tables rondes animées par Dominique Bussereau. Dédié au Département au cœur des mutations territoriales, ce rendez-vous a été l’occasion d’évoquer les rapprochements, mutualisations voire fusions entre collectivités territoriales, à travers les témoignages de nombreux Présidents de Départements porteurs de ces projets locaux, sous l’éclairage d’universitaires. Le Président du Sénat, Gérard Larcher, a conclu cette matinée riche en échanges.
Le Département entre identité et innovation
Plus de 200 personnes, dont de nombreux Présidents de Départements, parlementaires, cadres territoriaux et journalistes, ont participé au colloque de l’ADF, ouvert par Dominique Bussereau et Jean-Charles Bossard, premier adjoint au maire du 6e arrondissement de Paris.
Au cours des deux tables rondes de la matinée, animées par Dominique Bussereau, les Présidents de Départements ont fait part de leurs expériences locales de rapprochements, entre Départements, mais aussi avec les autres échelons de collectivités locales, Régions et Métropoles en tête.
Frédéric Bierry et Brigitte Klinkert ont notamment évoqué leur projet ambitieux de constitution d’une collectivité unique d’Alsace en charge de la cohésion sociale et de l’ouverture sur l’Europe, Christian Gillet est revenu sur les mutualisations existantes sur le tourisme et les SDIS entre la Mayenne, le Maine-et-Loire et la Sarthe ; Jean-Léonce Dupont a évoqué les coopérations interdépartementales asymétriques mises en place entre les Départements normands à propos de la gestion des ports, de l’archéologie et des laboratoires. Dominique Bussereau a précisé que bien d’autres Départements auraient pu illustrer ces projets de fusion (Savoie – Haute-Savoie, Hauts-de-Seine – Yvelines, etc.).
Autant d’exemples concrets qui ont nourri les échanges avec l’auditoire tout au long de l’événement.
Un modèle de décentralisation en évolution
Des juristes tels que Laetitia Janicot, Professeur de droit public à l’Université de Cergy-Pontoise et Géraldine Chavrier, Professeur de droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ont apporté leurs précieux éclairages pour mettre en perspective ces mutations territoriales au regard du droit des collectivités locales.
Dans ce contexte propice à la subsidiarité, les Départements font preuve d’audace tout en restant les garants de la proximité.
« Plus nous sommes dans un défi mondial plus nous avons besoin d’un pilier local, le Département est une nécessité ». C’est par ces mots que Gérard Larcher a conclu les échanges de la matinée.
Il a rappelé que le Département est un modèle de collectivité de proximité moderne et efficace qui joue pleinement son rôle au sein de l’organisation territoriale décentralisée, à condition que son autonomie financière soit préservée et que la réforme territoriale fasse l’objet de quelques ajustements.
Un compte rendu des débats est disponible ici.
