Enfance : les propositions de la Délégation aux droits des enfants
Le 20 novembre dernier, la Délégation aux droits des enfants de l’Assemblée nationale présidée par
Budget : le projet de loi spéciale devant le Parlement
Le budget 2025 ne pouvant être adopté dans les temps, le Gouvernement sortant à fait
« Territoires de demain » : une nouvelle offre lancée par l’UGAP
L’UGAP est fière d’annoncer la signature d’un premier contrat-cadre avec SUEZ et ses partenaires, SCC,
CNEN : retour sur les séances des 7 et 28 novembre
Le 7 novembre, le CNEN s’est prononcé sur 14 projets de textes. Il a en
ChatGPT, et après ? Le Sénat et l’Assemblée nationale dressent un bilan et les perspectives de l’intelligence artificielle
Les Bureaux de l’Assemblée nationale et du Sénat ont décidé en juillet 2023 de saisir
Lois Egalim 1, 2, 3 : à l’heure de la crise agricole, le Sénat dresse un bilan de ces lois
Le 20 novembre, la commission des affaires économiques du Sénat a adopté les conclusions du
Les inégalités territoriales d’accès aux soins : « Aux grands maux, les grands remèdes », selon le Sénat
Deux ans après sa publication, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Création, Architecture et Patrimoine : le Sénat procède à un bilan de la loi LCAP
La loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création,
Simplification des normes : le Sénat consulte les élus locaux dans la perspective des « Rendez-vous de la simplification »
Depuis plusieurs années, la délégation du Sénat aux collectivités territoriales est fortement engagée dans la
Outre-Mer : réunion de la délégation du Congrès de Nouvelle-Calédonie
Le Président du Sénat, M. Gérard Larcher, et la Présidente de l’Assemblée nationale, Mme Yaël
Autonomie : retour sur le débat sur la prise en charge de la dépendance
À l’initiative du groupe UDR (présidé par Eric Ciotti), les députés ont débattu le 26
Adoption définitive du projet de loi de fin de gestion 2024 : de nouveaux crédits pour l’entretien des routes
Quelques heures avant que le gouvernement ne soit renversé par la motion de censure, le
L’appel des présidentes et présidents contre l’asphyxie des Départements de France
N° PRÉNOM NOM DÉPARTEMENT 1 Jean DEGUERRY AIN 2 Nicolas FRICOTEAUX AISNE 3 Claude RIBOULET
Tours de France 2025 : 41 Départements traversés !
Amaury Sport Organisation a dévoilé les parcours des Tours de France hommes et femmes. Ce
IA et Éducation : un rapport du Sénat recommande un cadre d’usage pour mettre l’IA au service de l’école
Dans son cycle de travaux engagés par le Sénat sur « l’intelligence artificielle (IA) et
Santé respiratoire : le Sénat présente un rapport soulignant l’absence de politique de santé respiratoire structurée en France
La commission des affaires sociales du Sénat a saisi la Cour des comptes d’une demande
